Conditions d’utilisation

Consultez la version archivée la plus récente.

DÉFINITIONS

• “Acceptable Use Policy” means Recorded Future’s policies for acceptable use as stated in Section 9.13 herein;
• « Accord » désigne les présentes Conditions d’utilisation et les documents associés incorporés par référence aux présentes ;
• « Analyse » désigne l’exécution en bac à sable d’un seul environnement d’un exemple pour un seul système d’exploitation. Dans le cas où un seul échantillon est exécuté simultanément dans plusieurs environnements, chacun d’entre eux comptera comme une seule analyse à des fins de licence.
• « Informations confidentielles » désigne toute information, sous quelque forme ou format que ce soit, divulguée par Recorded Future (ou ses sociétés affiliées), ou autrement consultée ou reçue par le Client concernant Recorded Future (ou ses sociétés affiliées) ou le Service, pendant la Durée du présent Contrat qui est marquée comme confidentielle (ou similaire) ou qui serait raisonnablement considérée comme confidentielle, qui peut inclure des informations relatives aux affaires commerciales de Recorded Future (ou de l’une de ses sociétés affiliées), secrets commerciaux, la technologie, la recherche ou le développement. De plus, le Service, la Sortie et la Documentation seront considérés comme des Informations confidentielles enregistrées par Future ;
• « Client » et/ou « Vous » désigne vous, un utilisateur du Service, et dans la mesure où vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, cette organisation ;
• « Données du Client » désigne les informations et les données du Client qui sont saisies par le Client dans le Service ou autrement fournies par le Client à Recorded Future en vertu des présentes ;
• « Documentation » désigne toute documentation utilisateur connexe que Recorded Future fournit dans le cadre des Services, y compris telle qu’elle est disponible via le Centre d’assistance Recorded Future ;
• « Date d’entrée en vigueur » désigne le début de la Période initiale ou de renouvellement, tel qu’indiqué sur le Bon de commande concerné ou tout autre document applicable ;
• « Commentaires » désigne tout commentaire ou suggestion concernant le Service ou les autres offres actuelles ou futures de Recorded Future, y compris les améliorations ou changements potentiels ;
• « Cas de force majeure » désigne les causes échappant au contrôle raisonnable d’une partie, y compris les catastrophes naturelles, les pandémies, les épidémies, le terrorisme, la guerre, les émeutes, les embargos, les incendies, les inondations, les tremblements de terre ou les grèves ;
• « Hatching » désigne soit Hatching International B.V., soit Hatching B.V. ;
• « Durée initiale » désigne la durée initiale de l’abonnement telle que décrite dans chaque Bon de commande ou tout autre document applicable ;
• « Responsabilités » désigne collectivement les réclamations, les actions, les procédures, les poursuites, les responsabilités, les pertes, les dommages, les coûts et les dépenses, y compris les honoraires d’avocat ;
• « Bon de commande » désigne le document de commande, tel qu’il a été conclu entre le Client et Recorded Future et/ou le Revendeur ;
• « Autre Contrat » désigne tout accord distinct concernant cet accès et cette utilisation qui est conclu entre le Client et (i) Recorded Future (ou ses sociétés affiliées) ou (ii) l’un des Revendeurs de Recorded Future ;
• « Sortie » désigne collectivement toute sortie, donnée et rapport générés à partir du Service ;
• « Personnel » désigne les employés, les conseillers, les comptables, les avocats, les sous-traitants, les fournisseurs de services tiers ou toute autre partie liée d’une partie, de ses sociétés affiliées et de ses filiales ;
• « Recorded Future » désigne, sauf indication contraire explicite, individuellement et collectivement, Recorded Future, Inc. ou ses sociétés affiliées applicables (y compris, mais sans s’y limiter, SecurityTrails, LLC, Hatching International B.V. ou Gemini Advisory LLC) ;
• « Représentants » désigne collectivement les employés, comptables, avocats, conseillers, sociétés affiliées, filiales, sous-traitants et fournisseurs de services tiers d’une partie ayant besoin d’en connaître dans le cadre de son exécution en vertu du présent Contrat, et qui ont été informés de l’obligation de confidentialité en vertu des présentes et sont liés par des obligations de confidentialité appropriées ;
• « Période de renouvellement » désigne toutes les conditions d’abonnement postérieures à la Période initiale ;
• « Revendeur » désigne le revendeur agréé Recorded Future concerné ;
• « Règlement » désigne le Règlement d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale ;
• « Service » désigne les offres, produits et services disponibles sur ou via le site Web de Recorded Future, Inc. ou de ses sociétés affiliées applicables (y compris, sans s’y limiter, SecurityTrails, LLC, Hatching International B.V. ou Gemini Advisory LLC) ;
• « Durée » désigne collectivement la Durée initiale et toutes les Conditions de renouvellement ;
• « Triage » désigne les offres disponibles par l’intermédiaire du site Web tria.ge, de ses sites Web successeurs et d’autres sites Web détenus et/ou exploités par Hatching portant la marque Triage.

ENTITÉ FUTURE COMPTABILISÉE

L’entité Recorded Future avec laquelle le Client conclut le présent Contrat est déterminée par l’emplacement du Client, comme suit (sauf que dans la mesure où le Client utilise une version gratuite du Service de triage, l’entité Recorded Future avec laquelle le Client conclut le présent Contrat à cet égard est Hatching International B.V.) :

Localisation du client	Entités futures comptabilisées
USA	Recorded Future, Inc.
Canada	Enregistré Technologies de l’avenir Limitée
ROYAUME-UNI	Recorded Future UK Limited
Japon	Enregistré Future Japan KK
Région APAC (hors Japon)	Enregistré Future Pte Ltd
AELE et Suisse (à l’exclusion de France et Allemagne)	Enregistré Future AB
France	Enregistrement de Future SAS
Allemagne	Enregistré Future GmbH
Moyen-Orient	Enregistré Future Middle East
Inde	Enregistré Future India Private Limited (en anglais seulement)
Tous les autres emplacements	Entité Recorded Future indiquée sur le document de commande, ou si elle n’en a pas, Recorded Future, Inc.

INTRODUCTION

Les présentes conditions d’utilisation définissent les conditions générales qui régissent l’accès et l’utilisation de certains services disponibles sur ou via les sites Web de Recorded Future par vous. Nous vous recommandons de lire attentivement le présent Contrat.

En indiquant votre acceptation du présent Contrat, ou en utilisant le Service ou le site Web de Recorded Future, vous concluez un accord juridiquement contraignant avec l’entité Recorded Future concernée (et vous déclarez par la présente que vous avez l’âge légal et que vous êtes par ailleurs pleinement capable et compétent pour conclure un accord contraignant). Si vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, vous déclarez que vous avez le droit et l’autorité de lier cette organisation au présent Contrat, et pour plus de clarté, les termes « Client » et « vous » incluront à la fois vous, l’utilisateur individuel, et cette organisation. Si vous n’acceptez pas d’être lié par les présentes conditions générales, vous ne devez pas utiliser le Service ou le site Web de Recorded Future.

Recorded Future offre, et le Service peut inclure, à la fois des services payants et des services gratuits. Vous convenez que votre achat et/ou votre utilisation du Service ne dépend pas de la fourniture de fonctionnalités ou de caractéristiques futures ou de commentaires publics oraux ou écrits faits par Recorded Future ou l’une de ses sociétés affiliées concernant des fonctionnalités ou des caractéristiques futures.

Vous reconnaissez et acceptez que la forme et la nature des offres proposées par Recorded Future peuvent changer de temps à autre sans préavis. Les modifications apportées à la forme et à la nature de ces offres seront effectives à l’égard de toutes les versions du Service. Toute nouvelle fonctionnalité qui peut être ajoutée aux sites Web de Recorded Future ou au Service de temps à autre sera soumise au présent Accord, sauf indication contraire explicite.

CERTAINES FONCTIONNALITÉS DES SERVICES OU DES SITES PEUVENT ÊTRE SOUMISES À DES DIRECTIVES, CONDITIONS OU RÈGLES SUPPLÉMENTAIRES, QUI SERONT PUBLIÉES SUR LE SERVICE OU LES SITES EN RELATION AVEC CES FONCTIONNALITÉS. DANS LA MESURE OÙ CES CONDITIONS, DIRECTIVES ET RÈGLES ENTRENT EN CONFLIT AVEC LE PRÉSENT CONTRAT, CES CONDITIONS PRÉVAUDRONT UNIQUEMENT EN CE QUI CONCERNE CES FONCTIONNALITÉS. DANS TOUTES LES AUTRES SITUATIONS, LE PRÉSENT CONTRAT PRÉVAUDRA.

1. CHAMP D’APPLICATION ; AUTRES ACCORDS. (A) L’accès et l’utilisation par le Client du Service, de sa Sortie et de la Documentation seront limités uniquement à ses propres fins de sécurité interne, et seront par ailleurs soumis et conformes à toutes les conditions générales des présentes.

L’accès et l’utilisation du Service sont également limités et soumis à d’autres conditions dans tout Autre Contrat, y compris les frais d’abonnement, la durée de l’abonnement, l’étendue de l’utilisation ou d’autres limitations, restrictions ou obligations applicables au Client dans celui-ci. Ces restrictions peuvent inclure un nombre défini d’analyses par jour, dans le cas où le bon de commande indique des limites sur le nombre d’analyses.

Comme indiqué dans les présentes, l’accès et l’utilisation du Service peuvent nécessiter un abonnement payant actif en vertu d’un Autre Contrat. De plus, pour les Clients utilisant une version gratuite du Service (par exemple par le biais de DNS-Trails), la licence associée est strictement limitée aux fins de sécurité internes et non commerciales du Client.

(B) Nonobstant toute autre disposition des présentes, le présent Contrat ne confère aucun droit au Client, y compris le droit d’accéder au Service ou de l’utiliser, mais pour plus de clarté, il impose des obligations au Client.

2. SUSPENSION ET RÉSILIATION. (A) Dans la mesure où le Client enfreint matériellement le présent Contrat ou tout autre Contrat, ou si Recorded Future croit de bonne foi que le Client l’a fait ou que l’accès et l’utilisation continus du Service par le Client constituent une menace pour Recorded Future ou un tiers, Recorded Future peut, avec ou sans préavis au Client, suspendre ou résilier l’accès et l’utilisation du Service ou du présent Contrat par le Client. À la suite de la résiliation du présent Contrat, le Client accepte de continuer à être lié par le présent Contrat. Pour plus de clarté, l’accès et l’utilisation du Service par le Client peuvent nécessiter un abonnement actif tel qu’indiqué dans un Bon de commande, y compris le paiement des frais pertinents par ou au nom du Client, et en l’absence d’un tel abonnement actif en règle, Recorded Future peut, à sa discrétion, suspendre ou résilier tout ou partie de l’accès ou de l’utilisation du Service.

(B) Pour les abonnements payants, la Durée initiale commencera à la Date d’entrée en vigueur et se poursuivra comme indiqué dans le Bon de commande. Cette Période initiale sera automatiquement renouvelée pour des Périodes de renouvellement supplémentaires d’un (1) an, à moins que l’une ou l’autre des parties n’ait donné à l’autre partie un avis écrit de non-renouvellement au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la fin d’une Période initiale ou d’une Période de renouvellement, ou autrement résilié conformément à la présente Section 2.

(C) En cas de résiliation ou d’expiration du présent Contrat, tous les droits accordés au Client en vertu des présentes seront résiliés et le Client cessera toute utilisation du Service et de la Documentation. De plus, dans la mesure où le Client a sous son contrôle des copies ou des sauvegardes du Service et/ou des logiciels associés, il doit supprimer et détruire toutes ces copies et sauvegardes.

(D) Dans la mesure où le Client utilise un Service gratuit, le Client accepte que Recorded Future, à sa seule discrétion et pour quelque raison que ce soit ou sans raison, puisse mettre fin à ce Service gratuit à tout moment. Le Client accepte qu’une telle résiliation de l’accès au Service gratuit puisse être faite sans préavis, et que Recorded Future ne sera pas responsable envers le Client ou un tiers d’une telle résiliation. Le Client peut mettre fin à son utilisation du Service gratuit à tout moment en cessant d’utiliser le Service gratuit.

(E) Le Client reconnaît et accepte qu’il est seul responsable de la conservation de copies de sauvegarde des Données du Client à tout moment ; Recorded Future ne fournira pas au Client une exportation des Données du Client, au moment de la résiliation du Service et/ou après celle-ci.

3. RESTRICTIONS; PROPRIETARY RIGHTS. (A) Customer shall not (and shall not allow any third party to): (i) except as expressly permitted by applicable law, decompile, disassemble, reverse engineer or attempt to deconstruct, identify or discover any source code, underlying ideas or other technology, user interface techniques or algorithms of the Service; (ii) encumber, transfer, distribute, sell, disclose, sublicense, assign, provide, lease, lend, use for timesharing or service bureau purposes, or use for the benefit of any third party (including to or for any Customer affiliate or subsidiary), or otherwise use (except as expressly permitted herein) any part of the Service, Output, or Documentation, or any part of the Service’s source code or binary distribution(s); (iii) copy, modify, adapt, translate, incorporate into or with other software, or create a derivative work of any part of the Service, Output, or Documentation; (iv) attempt to circumvent any fees, user limits, timing or use restrictions that are built into the Service; (v) use the Service or Documentation in the development or marketing of any software, service or other offering that is similar to or competes with any Recorded Future offering; (vi) use any product data as a training set for machine learning or training of artificial intelligence; (vii) use any robot, spider, scraper or other automated means to access the Service, or engage in any scraping, data-mining, harvesting, screen-scraping, data aggregating or indexing of the Service; (viii) perform, or publish or otherwise disclose the results of, any benchmarking, availability or performance testing or analyses of the Service or Customer’s use thereof; (ix) attempt to gain unauthorized access to, interfere with or disrupt the Service or related servers or networks (including via a denial-of-service attack); (x) publicize any Output or make Output publicly available in any way; (xi) use or transmit to anyone for use of the Service or any Output to evaluate, score, or report on the creditworthiness, credit standing, credit capacity, character, general reputation, personal characteristics, or mode of living of any consumer or applicant for employment, or any other use subject to state, federal, and/or otherwise applicable credit reporting laws; (xii) use, transmit, sell, or license to anyone for use of the Services or any Output for marketing, advertising (including targeting for the same), loyalty programs, customer selection, acquisition, or retention, or similar purposes; or (xiii) use the Service, Output, or Documentation in any harmful, malicious, or unlawful ways, including but not limited to misuse of credit card information or other personal information, violation of any data privacy or computer laws and regulations, other violation of any Recorded Future or third party rights (including intellectual property or privacy rights), or distribution or use in violation of Recorded Future’s Acceptable Use Policy, or any U.S., or otherwise applicable, export controls, economic sanctions, or anti-corruption laws or regulations. The Parties acknowledge that the foregoing restrictions are binding on Customer except to the extent that any such restriction may not be imposed under applicable law.

(B) Il est interdit au Client de revendre, de distribuer ou de divulguer de quelque manière que ce soit les Productions futures enregistrées, livrées directement ou en tant que produit ou service dérivé, à des tiers, à l’exception d’une divulgation limitée aux Représentants du Client uniquement à des fins de sécurité interne du Client. Sauf autorisation expresse d’un Bon de commande applicable ou d’un Autre Contrat entre le Client et Recorded Future (ou ses sociétés affiliées), la redistribution, le transfert, la revente ou l’octroi d’une licence ou de copies de toute partie du Service, de la Sortie ou de toute donnée consultée, fournie ou autrement incluse par, dans ou via le Service, n’est pas autorisée.

(C) Une licence API, si elle est disponible comme indiqué dans un Bon de commande entre le Client et Recorded Future (ou ses sociétés affiliées), autorise le Client à accéder par programmation à certaines Sorties et fonctionnalités futures enregistrées disponibles dans le cadre du Service en vertu des présentes, dans la limite du type d’API spécifique et du quota de crédits API souscrits. À l’exception de l’accès à l’API, l’accès et l’utilisation du Service par le Client se feront par l’intermédiaire d’une URL protégée par mot de passe désignée par Recorded Future. Le Client est responsable de la manière dont il accède à cette URL. Chaque nom d’utilisateur/mot de passe du Client pour le Service est limité à l’utilisation par une seule personne nommée, ne peut pas être partagé avec d’autres et ne peut être utilisé que sur un seul appareil ou un autre point de connexion à tout moment (c’est-à-dire pas de connexions simultanées multiples). Tous les actes et omissions du personnel du client et d’autres parties liées seront réputés être ceux du client, et le client en sera responsable. De plus, le Client est responsable de toute activité menée par l’utilisation de tout identifiant d’utilisateur qui lui est attribué.

(D) Le Service est la propriété intellectuelle exclusive de Recorded Future qui contient des secrets commerciaux et est protégé par la loi sur le droit d’auteur. Recorded Future conserve la propriété unique et exclusive de tous les droits, titres et intérêts relatifs au Service et à toute autre technologie utilisée pour le fournir. Toutes les améliorations, modifications, corrections et œuvres dérivées apportées au Service seront la propriété de Recorded Future. Recorded Future détiendra tous les droits, titres et intérêts sur tous les livrables créés par Recorded Future et fournis au Client, et tous ces livrables seront soumis à toutes les restrictions et obligations du Client énoncées dans les présentes (comme si ces livrables faisaient partie du Service en vertu des présentes).

(E) Nonobstant ce qui précède, le Client conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Données du Client. Par les présentes, le Client accorde à Recorded Future un droit et une licence non exclusifs, libres de redevances, pouvant faire l’objet d’une sous-licence, perpétuels, irrévocables et cessibles d’utiliser les Données du Client partout dans le monde pour fournir le Service, développer et améliorer ses offres, et autrement dans le cadre de ses activités, comme il le détermine à sa discrétion. Le Client est responsable des Données du Client, y compris des moyens par lesquels elles sont fournies, et le Client est responsable de s’assurer que les Données du Client ne violent pas les droits de propriété intellectuelle ou ne sont pas interdites d’une autre manière.

(F) Recorded Future a le droit de refuser l’accès aux Services en cas de violation du présent Contrat. Rien de ce qui est contenu dans les présentes, dans toute offre de Recorded Future, ou autrement mis à disposition par Recorded Future ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utilisation de toute propriété intellectuelle, sauf accord explicite entre les parties.

4. LOGO ET COMMUNICATIONS. (A) Le Client accepte d’autoriser l’utilisation de son nom et de son logo dans une liste générale de clients Recorded Future.

(B) Le Client consent à recevoir des communications concernant les mises à jour de produits, le support client et les initiatives marketing de Recorded Future. Nonobstant ce qui précède, le Client a le droit de retirer son consentement à recevoir de tels messages électroniques commerciaux à tout moment en envoyant un courriel à Recorded Future à l’adresse unsubscribe [at] recordedfuture [dot] com ou en cliquant sur le lien de désabonnement au bas de tout message électronique envoyé par Recorded Future au Client.

Vous reconnaissez et acceptez que, nonobstant le retrait de votre consentement, Recorded Future sera toujours autorisé à vous envoyer des messages électroniques commerciaux spécifiques à notre relation et aux Services fournis en vertu du présent Accord.

5. CONFIDENTIALITÉ. Le Client s’engage à préserver la confidentialité et à ne pas divulguer (sauf à ses Représentants), copier ou utiliser à des fins autres que ses fins de sécurité interne et d’administration de son abonnement à Recorded Future, les Informations confidentielles de Recorded Future. Le Client s’engage à protéger toutes les Informations confidentielles reçues avec le même degré de soin qu’il utiliserait avec ses propres Informations confidentielles, mais en tout état de cause au moins selon les niveaux de diligence standard de l’industrie, et à empêcher leur utilisation, divulgation ou publication non autorisée, négligente ou par inadvertance.

Breach of this Section 5 may cause irreparable harm and damage to Recorded Future. Thus, in addition to all other remedies available at law or in equity, Recorded Future shall have the right to seek injunctive or other equitable relief, without any requirement to post bond, and to recover the amount of damages (including reasonable attorneys’ fees and expenses) incurred in connection with such breach. Customer shall be liable to Recorded Future for any use or disclosure in violation of this Section 5 by Customer, its Representatives, Personnel, or any other party that has received Recorded Future Confidential Information from Customer.

Nonobstant ce qui précède, la présente Section 5 n’interdit pas au Client de divulguer des Informations confidentielles dans la mesure requise par la loi, la règle ou la réglementation applicable ou les règles et réglementations de la Securities and Exchange Commission des États-Unis ou de toute bourse de valeurs nationale ; à condition que le Client donne à Recorded Future un préavis écrit préalable, dès que cela est raisonnablement possible, et qu’il coopère raisonnablement avec les demandes connexes de Recorded Future.

De plus, nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, si le Client fournit des Commentaires à Recorded Future (ou à ses sociétés affiliées ou revendeurs), Recorded Future sera libre d’utiliser, de divulguer et d’exploiter de quelque manière que ce soit ces Commentaires à quelque fin que ce soit, sans aucune obligation de confidentialité à cet égard. De plus, le Client reconnaît et accepte qu’en fournissant de tels Commentaires à Recorded Future, le Client accorde par la présente à Recorded Future un droit et une licence irrévocables, non exclusifs, libres de redevances, pouvant faire l’objet d’une sous-licence, perpétuels et cessibles d’utiliser ces Commentaires de quelque manière que ce soit, de quelque manière, forme ou support que ceux-ci connaissent ou découvriront ultérieurement, et à quelque fin que Recorded Future détermine à sa seule discrétion, n’importe où dans le monde.

6. EXCLUSION DE GARANTIE. LE SERVICE EST ACCESSIBLE ET UTILISÉ PAR LE CLIENT EN VERTU DES PRÉSENTES « TEL QUE DISPONIBLE » ET « EN L’ÉTAT ». DANS LA MESURE OÙ CELA N’EST PAS INTERDIT PAR LA LOI APPLICABLE, RECORDED FUTURE ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES EN VERTU DES PRÉSENTES N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, Y COMPRIS LES GARANTIES (I) D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ; (II) QUE L’UTILISATION DU SERVICE RÉPONDRA AUX EXIGENCES ACTUELLES ET/OU FUTURES DU CLIENT OU DE TOUTE AUTRE PARTIE ; (III) QUE L’UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D’ERREURS ; OU (IV) QUANT À L’EXACTITUDE, L’EXHAUSTIVITÉ, L’ACTUALITÉ OU LA FIABILITÉ DE TOUT RÉSULTAT OU AUTRE INFORMATION OBTENUE À PARTIR DU SERVICE.

EN OUTRE, LE CLIENT RECONNAÎT QUE RECORDED FUTURE PEUT NE PAS DÉTECTER DE COMPORTEMENT MALVEILLANT POUR LES DOCUMENTS SOUMIS À UN BAC À SABLE DE LOGICIELS MALVEILLANTS.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. (A) DANS LA MESURE OÙ CELA N’EST PAS INTERDIT PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE CUMULÉE DE RECORDED FUTURE ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, POUR TOUS LES DOMMAGES DÉCOULANT DU SERVICE OU DU PRÉSENT CONTRAT OU S’Y RAPPORTANT, QU’ILS SOIENT CONTRACTUELS, DÉLICTUELS OU AUTRES, NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT TOTAL DES FRAIS PAYÉS À RECORDED FUTURE (OU À SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES) PAR LE CLIENT, LE CAS ÉCHÉANT, EN VERTU D’UN AUTRE CONTRAT APPLICABLE ENTRE RECORDED FUTURE (OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES) ET LE CLIENT (OU, SI L’AUTRE CONTRAT APPLICABLE EST PLUTÔT CONCLU ENTRE UN REVENDEUR ENREGISTRÉ FUTURE ET UN CLIENT, LE MONTANT TOTAL DES FRAIS PAYÉS À RECORDED FUTURE PAR CE REVENDEUR POUR L’UTILISATION DU SERVICE PAR LE CLIENT) AU COURS DE L’ANNÉE PRÉCÉDANT LA RÉCLAMATION.

(B) NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, EN AUCUN CAS RECORDED FUTURE OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, CONCÉDANTS DE LICENCE OU AUTRES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS LE CLIENT OU TOUTE AUTRE PARTIE DES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE DE DONNÉES, DE TOUTE PERTE DE CLIENTÈLE OU DE RÉPUTATION COMMERCIALE, DE L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, DU COÛT D’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, DE LA PERTE DE PROFITS OU DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS LA DÉFAILLANCE DU SYSTÈME, OU DES AMENDES OU SANCTIONS CIVILES OU PÉNALES) DÉCOULANT DU SERVICE OU DU PRÉSENT CONTRAT OU S’Y RAPPORTANT, MÊME SI RECORDED FUTURE (OU L’UNE DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES) A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

(C) EN OUTRE, TOUS LES RÉSULTATS ET INFORMATIONS FOURNIS PAR LE SERVICE SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET ENREGISTRÉS FUTURE (ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES) NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CEUX-CI OU S’Y RAPPORTANT, Y COMPRIS TOUTE CONFIANCE ACCORDÉE À CEUX-CI, ET LE CLIENT ASSUME TOUS LES RISQUES DE DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE OU LIÉS À L’UTILISATION DE CEUX-CI, Y COMPRIS TOUTE CONFIANCE ACCORDÉE À CEUX-CI.

(D) YOU ACKNOWLEDGE THAT BY USING THE SERVICE, YOU MAY BE EXPOSED TO MATERIALS THAT ARE OFFENSIVE, INDECENT AND/OR OBJECTIONABLE, AND UNDER NO CIRCUMSTANCES SHALL RECORDED FUTURE, OR ITS AFFILIATES, BE LIABLE FOR SUCH CONTENT. FURTHERMORE, RECORDED FUTURE WILL NOT BE LIABLE FOR ANY LOSS OR DAMAGE CAUSED BY A DISTRIBUTED DENIAL-OF-SERVICE ATTACK, VIRUSES OR OTHER TECHNOLOGICALLY HARMFUL MATERIAL THAT MAY INFECT YOUR COMPUTER EQUIPMENT, COMPUTER PROGRAMS, DATA OR OTHER PROPRIETARY MATERIAL, OR THAT OF ANY PARTIES AFFECTED BY YOUR ACTIONS DUE TO YOUR ACCESS TO OR USE OF THE SERVICE OR CONTENT OR ANY THIRD-PARTY CONTENT OR WEBSITES. ADDITIONALLY, UNDER NO CIRCUMSTANCES WILL RECORDED FUTURE, OR ITS AFFILIATES BE LIABLE FOR DEFAMATION, LIBEL, OR ANY SIMILAR CLAIM AS A RESULT OF THE CONTENT OR ALERTS GENERATED BY THE SERVICES.

CERTAINES JURIDICTIONS PEUVENT NE PAS AUTORISER LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU DE LA RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES, DE SORTE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER AU CLIENT EN FONCTION DE SA JURIDICTION.

(E) DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE DÉLAI DE PRESCRIPTION CONCERNANT TOUTE RÉCLAMATION DU CLIENT EST LIMITÉ À UN AN À COMPTER DU DÉBUT DU DÉLAI DE PRESCRIPTION LÉGAL.

8. INDEMNISATION. Le Client indemnisera et dégagera de toute responsabilité Recorded Future, ses sociétés affiliées et leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et autres fournisseurs respectifs, à l’égard de toute responsabilité découlant de ou liée à (i) la violation du présent Contrat par le Client, (ii) les Données du Client, (iii) la violation par le Client des lois, règles ou réglementations applicables ; ou (iv) l’utilisation du Service par le Client. Recorded Future se réserve le droit d’assumer le contrôle exclusif de la défense et du règlement de toute réclamation, action, procédure ou poursuite pour laquelle le Client est tenu d’indemniser Recorded Future ou ses sociétés affiliées. Le Client coopérera avec Recorded Future en ce qui concerne cette défense et ce règlement.

9. GÉNÉRALITÉS.

9.1 Entire Agreement; Modification of Agreement. This Agreement, including all Order Forms and statements of work as entered into by Customer and Recorded Future pursuant hereto, is the complete and exclusive statement of the parties’ agreement and supersedes all proposals or prior agreements, oral or written, and all other communications between the parties relating to the subject matter hereof. If any provision of this Agreement conflicts with any provision of any Other Agreement, then, unless otherwise provided herein, this Agreement shall control.

Tout bon de commande émis par le Client sera réputé être destiné à la commodité du Client uniquement et, nonobstant l’acceptation de ces commandes par Recorded Future, ne modifiera, n’annulera ou ne complétera en aucun cas le présent Contrat.

Le Client convient que le texte électronique du présent Contrat constitue un écrit et que son consentement aux termes et conditions des présentes constitue une « signature » à toutes fins. Recorded Future peut, de temps à autre, modifier le présent Contrat de manière prospective. Si c’est le cas, elle s’efforcera d’en informer le Client et publiera l’accord révisé sur le Service ou sur son (ses) site(s) Web. Le Client convient que le fait de continuer à accéder au Service ou à l’utiliser constitue son acceptation de l’Accord modifié. À l’exception de ce qui est indiqué ci-dessus, le présent Contrat ne peut être amendé ou modifié que par un écrit exprès signé par Recorded Future.

9.2 Errors and Omissions. Notwithstanding anything to the contrary in Section 9.1, in the event that Customer’s details: (a) are not provided on the Order Form; or (b) are missing from the signature block on any agreement; or (c) contain clerical errors, Customer hereby authorizes Recorded Future to make necessary modifications following acceptance of the Order Form by Customer.

9.3 Waiver. Any waiver of the provisions of this Agreement will be effective only if in writing and signed by Recorded Future. If any provision of this Agreement is held invalid, illegal or unenforceable, the validity, legality and enforceability of the remaining provisions shall not in any way be affected or impaired thereby. A waiver of any provision, breach or default by Recorded Future or Recorded Future’s delay in exercising its rights shall not constitute a waiver of any other provision, breach or default.

9.4 Independent Contractor. Recorded Future and its affiliates are independent contractors and not employees of Customer. At no time shall Customer make any commitments or incur any charges or expenses for or in the name of Recorded Future (or its affiliates), or be considered the agent, partner, joint venturer, employer or employee of Recorded Future (or its affiliates).

9.5 Notices. All notices or other communications required to be given hereunder shall be in writing and may be delivered by certified mail, return receipt requested, postage prepaid; by nationally recognized overnight courier; or as otherwise requested by the receiving party. Notices to the applicable Recorded Future affiliate should be sent to it at 363 Highland Avenue, Somerville, Massachusetts 02144 (which address Recorded Future may update by notice to Customer) with a copy to notices [at] recordedfuture [dot] com. Notices to Customer may be sent to any address or other contact point (including email) that Customer may provide to Recorded Future or its affiliates or Resellers.

9.6 Assignment. Neither this Agreement, nor any rights or obligations hereunder, may be assigned, otherwise transferred or delegated by Customer without Recorded Future’s prior written consent.

9.7 Compliance with Laws. (A) Customer will be responsible for compliance with all legal requirements related to its performance under this Agreement, including all applicable U.S., or other federal, state, and local laws, all applicable export laws and those laws related to the protection of data privacy, and proper use of financial and personally identifiable information. Without limiting the foregoing or any other Customer restrictions or obligations herein, Customer represents and warrants that, during the term of this Agreement: (A) it (i) will not engage, directly or indirectly, in activities prohibited by U.S., or other applicable, export control regulations, or regulated by the International Traffic in Arms Regulations (or local equivalent legislation or regulations) without the proper authorizations, including (a) the design or development of defense articles, (b) the provision of defense services, or (c) the development of nuclear facilities not licensed by the U.S., or other applicable, Government; chemical, biological, or nuclear weapons; or rocket, missile or unmanned aircraft systems, or (d) terrorist activities; (ii) is not a resident or organized under the laws of Cuba, Crimea, Iran, North Korea, Syria, or Sudan, or any other location prohibited by U.S., or other applicable, law; and (iii) is not, and is not owned or controlled by, a person or entity that is the subject of any sanctions administered or enforced by any relevant sanctions authority, including the Office of Foreign Assets Control of the U.S. Department of Treasury; and (B) it will not provide any information received from the Service to, or otherwise use the Service for the benefit of, any person or entity, the identity or activity of which would violate any of clauses (A)(i)-(A)(iii) above.

(B) Customer represents and warrants that (1) it is not a “Covered Person” within the meaning of Executive Order 14117 and any implementing regulations; and (2) (i) it is not a resident of, nor an entity organized under the laws of, China (including Hong Kong and Macau), Cuba, Iran, North Korea, Russia, or Venezuela, and it has not been designated as a Covered Person by the U.S. Attorney General; and (ii) is not, directly or indirectly, owned or controlled by any Covered Person or by China, Cuba, Iran, North Korea, Russia, or Venezuela; and (iii) is not an employee of, contractor of, or otherwise acting at the direction of any Covered Person, or of China, Cuba, Iran, North Korea, Russia, or Venezuela.

(C) Customer agrees not to provide any Output to, or otherwise use the Services for the benefit of, any person or entity who is a Covered Person within the meaning of Executive Order 14117 and any implementing regulations, whether or not Customer has any existing contractual, employment, or other relationship with such Covered Person.

(D)Further, Customer understands that the Service may contain malware, or other malicious content, Customer agrees not to use any such malware for malicious or unlawful purposes. Customer represents that it possess the requisite skills to safely handle such content.

(E) In the event Customer becomes aware, or reasonably suspects that any person or entity is using any Recorded Future offering for unlawful or malicious purposes, or to harm the integrity, security, or performance of such offerings, or is otherwise in violation of this Agreement, it shall immediately notify Recorded Future via support [at] recordedfuture [dot] com.

9.8 Force Majeure. Neither Recorded Future nor any of its affiliates will be responsible for any act or omission (including any failure, interruption or delay in the operation of the Service) due to a Force Majeure Event.

9.9 Non-Party Requests. If Recorded Future, or its affiliates, are required by applicable law, rule or regulation to conduct electronic legal discovery, or produce information or Personnel as witnesses with respect to Customer’s use of the Service or this Agreement, Customer shall reimburse Recorded Future and its affiliates for their reasonable costs and expenses incurred to respond to such requests, unless Recorded Future is a party to the proceeding or the subject of the investigation.

9.10 Governing Law and Disputes.

(A) Choix de la loi applicable. Le présent Contrat et tout litige découlant du présent Contrat ou s’y rapportant seront régis et interprétés conformément aux lois de la juridiction indiquée dans le tableau ci-dessous, sauf que dans la mesure où le Client utilise une version gratuite du Service de triage, la loi applicable sera la loi néerlandaise et le lieu de l’arbitrage sera Amsterdam, Pays-Bas, sans égard aux principes de conflit de lois qui s’appliqueraient à une autre loi. L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est exclue.

Localisation du client	Droit applicable	Lieu de l’arbitrage
USA	Massachusetts	Boston
ROYAUME-UNI	Angleterre et Pays de Galles	London, UK
Japon	Japon	Tokyo, Japan
Singapore	Singapore	Singapore
EU	Suède	Göteborg, Suède
Tous les autres emplacements	Massachusetts	Boston, Massachusetts, États-Unis

(B) Default Approach for Disputes. Except to the extent a Customer dispute is covered by Section 9.10(C) below, Customer hereby consents to jurisdiction and venue in any federal or state court located within Boston, Massachusetts, USA, and Customer shall not bring any suit, claim or other cause of action except in a court located within Boston, Massachusetts, USA.

(C) Approach for Disputes with Certain Customers. (I) This Section 9.10(C) applies to Customer disputes to the extent that either (a) the Customer’s principal place of business, or jurisdiction of incorporation/formation, is outside the United States in a country that is a signatory or ‘Contracting State’ to The New York Arbitration Convention on the Recognition and Enforcement of Foreign Arbitral Awards (see http://www.newyorkconvention.org/countries), or (b) Recorded Future opts, in its sole discretion, for the dispute to be covered by this Section 9.10(C). (II) Recorded Future (and its affiliates) and Customer hereby consent to resolve any applicable dispute arising out of or related to this Agreement by submission of such dispute to binding and final arbitration in accordance with the Rules, by an arbitral tribunal composed of one or more arbitrators appointed in accordance with the Rules. Arbitration proceedings may be commenced by either party by providing written notice to the other party. All arbitration proceedings will be held in the location specified in the table in Section 9.10(A) (provided that proceedings may be conducted at another location or by telephone conference call with the consent of the parties and the arbitrator(s)). All arbitration proceedings will be conducted in the English language. The arbitrator(s) may render early or summary disposition of some or all issues, after the parties have had a reasonable opportunity to make submissions on these issues. The parties agree that the arbitrator(s) will be empowered to grant injunctive or other equitable relief, but will have no authority to award punitive damages. The above obligation to arbitrate shall extend to any claim by or against any affiliate, agent, officer, employee, director, manager, member or shareholder of a party. (III) Notwithstanding clause II above, (a) either party may initiate litigation in any court of competent jurisdiction seeking any preliminary or temporary remedy in equity, including the issuance of a preliminary or temporary injunction; and (b) judgment on the arbitration award granted in any arbitration hereunder may be entered in, and the parties shall have the right to seek enforcement thereof by, any court of competent jurisdiction (and any additional expenses incurred in enforcing the arbitration award will be charged against the party that resists its enforcement); and (c) the parties hereby consent to the non-exclusive jurisdiction of any federal or state court located in Boston, Massachusetts, USA, and waive any objections of improper venue or inconvenient forum, in connection with clauses (III)(a) or (III)(b) above.

9.11 Non-Solicitation. Customer shall not directly or indirectly solicit, employ or engage any employee of Recorded Future (or its affiliates) with whom it came into contact relating to the Service during the period of such contact and for one (1) year thereafter. If any court or other adjudicatory body determines that the foregoing provision is unenforceable because of its duration or scope, the court or adjudicatory body has the power to reduce the duration or scope of the provision, as the case may be, so that in its reduced form the provision is enforceable. Such power includes the authority to reform the provision by rewriting it, if required, so that it conforms to applicable law and carries out the parties’ intentions under this Agreement. For purposes of the foregoing, the term “solicit” shall not be deemed to mean: (a) circumstances where an employee of Recorded Future (or its affiliates) initiates contact with Customer with regard to possible employment; or (b) general solicitations of employment not specifically targeted at employees of Recorded Future (or its affiliates), including responses to general advertisements.

9.12 Automated Indicator Sharing. By accessing and using the Service, Customer agrees to the terms of the Automated Indicator Sharing (AIS) Program with the applicable TLP Restrictions (available via https://www.recordedfuture.com/fr/support/automated-indicator-sharing)

9.13 Recorded Future’s Acceptable Use Policy. While Recorded Future seeks to serve as broad a range of organizations as possible, while abiding by all applicable export-control and other regulations, there are certain limits that are imposed on the use of our offerings by our acceptable use policy. Specifically, Recorded Future prohibits:

• Activités illégales : L’utilisation de l’un de ses services à des fins illégales ou dans le cadre d’activités illégales.
• Discrimination : L’utilisation de l’un de ses services pour effectuer une collecte ciblée sur la base de caractéristiques protégées telles que la race, le sexe ou le genre, l’orientation sexuelle, la religion, l’âge, l’origine nationale ou ethnique, le handicap, l’état matrimonial ou les informations génétiques.
• Préjudice physique ou financier : L’utilisation de l’un de ses services pour causer un préjudice physique ou financier à toute autre personne ou entité. Cela inclut, mais sans s’y limiter, la facilitation de l’accès non autorisé à des systèmes protégés ou l’endommagement d’infrastructures.
• Utilisation abusive de données financières ou d’informations personnelles : L’utilisation de l’un de ses services à des fins de fraude, de vol, de détournement de données ou d’utilisation abusive d’informations financières, personnelles ou d’autres informations sensibles.
• Harcèlement ou traque : L’utilisation de l’un de ses services pour harceler ou traquer toute personne telle que définie par la loi applicable.
• Obscénité, pornographie ou matériel sexuellement explicite : L’utilisation de l’un de ses services pour accéder de manière inappropriée à du matériel obscène, pornographique ou sexuellement explicite ou le visualiser.
• Extorsion : L’utilisation de l’un de ses services à des fins de chantage, d’extorsion ou à des fins inappropriées.
• Violation du droit d’auteur : L’utilisation de l’un de ses services pour violer le droit d’auteur ou toute autre loi applicable en matière de propriété intellectuelle.

9.14 Fees. (A) For those Customers purchasing a paid Service directly from Recorded Future, fees are specified on the Order Form. Customer agrees to pay any pre-approved reasonable travel and living expenses incurred in connection with the provision of services under a statement of work or Order From. Unless otherwise set forth on the Order Form, all fees will be invoiced upon the Effective Date of the Order Form. Payment terms are net thirty (30) days from the date of receipt of invoice. Customer shall be responsible for all taxes, duties and similar charges on the fees, except for taxes on Recorded Future’s income unless a valid exemption is provided. Customer shall pay interest on all late payments at the lesser of (a) 1.5% per month, or (b) the highest rate permissible under applicable law, calculated daily and compounded monthly. Customer shall reimburse Recorded Future for all costs and expenses, including attorneys’ fees, incurred in collecting any unpaid amounts owed by Customer hereunder.

(B) Pour les Clients qui achètent un Service payant par l’intermédiaire d’un Revendeur, les frais sont ceux spécifiés dans le Bon de commande applicable entre le Client et le Revendeur. Le Client et/ou le Revendeur seront responsables de toutes les taxes, droits et frais similaires sur les frais, à l’exception des taxes sur les revenus de Recorded Future. Dans la mesure où le Revendeur ne paie pas à Recorded Future tous les frais applicables lorsqu’ils sont dus pour l’accès et l’utilisation du Service par le Client, en raison du défaut de paiement du Revendeur par le Client, un tel manquement sera considéré comme une violation substantielle du présent Contrat par le Client.

(C) Recorded Future se réserve le droit d’imposer des frais, ou d’autres limitations (y compris des limites de téléchargement et/ou de débit), sur toutes les offres actuellement proposées gratuitement, y compris l’éclosion, avec notification préalable de l’Utilisateur.

(D) For any transactions hereunder in which payment is made by paper check, Customer agrees to pay an administrative fee equal to one percent (1%) of the total transaction amount (“Check Fee”) as a processing fee. By submitting a payment via paper check, Customer agrees to the Check Fee as a condition of payment.

9.15 Interpretation. Headings are provided for convenience only and will not be used to interpret the substance of this Agreement. Unless the intent is expressly otherwise in specific instances, use of the words “include,” “includes,” or “including” in this Agreement shall not be limiting and “or” shall not be exclusive. The parties hereto agree they expressly require the agreement to be entered between them, together with all related documents (including this Agreement), drawn up, executed and distributed in the English language only. Les parties aux présentes conviennent expressément que le contrat qu’ils concluront entre eux, ainsi que tous les documents connexes ou qui s’y rattachent, soient entièrement rédigés, signés et distribués en Anglais seulement.

9.16 SecurityTrails. This Agreement shall apply to, and “Service” includes without limitation, any services offered by SecurityTrails, LLC, including those made available through SecurityTrails.com, DNSTrails.com, the Forensics API, and any other software or services offered by SecurityTrails.

9.17 Triage. (A) This Agreement shall apply to, and “Service” includes without limitation, any services offered by Hatching, including Triage, and any other software or services offered by Hatching.

(B) Les définitions suivantes s’appliquent aux offres de Hatching :

• « Résultats d’analyse » signifie au moins ce qui suit, mais sans s’y limiter :
  • vidéo du fonctionnement du système et/ou captures d’écran instantanées ; arborescence des processus avec les détails de chaque processus ;
  • les détails de l’évolution du système de fichiers (fichiers nouvellement créés, supprimés et modifiés) ;
  • l’activité réseau (requêtes ou réponses HTTP/HTTPS, toutes les connexions réseau, l’enregistrement du contenu de toutes les connexions) ;
  • les indicateurs, c’est-à-dire les conclusions sur chaque item (analyse du comportement sur un facteur particulier) ;
  • Analyse statique : c’est-à-dire le résultat du traitement de tous les fichiers nouvellement créés, modifiés ainsi que du contenu téléchargé à partir du réseau, aperçu sous forme de texte, d’images ou de données sous forme hexadécimale.
• « Logiciels malveillants » : logiciels malveillants et/ou nuisibles ou URL liés à ces logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les virus informatiques, les vers, les chevaux de Troie, les rançongiciels, les logiciels espions, les logiciels publicitaires, les scarewares et autres programmes, codes ou indicateurs malveillants tels que les indicateurs DNS.
• “Individual User” shall mean any registered user who has signed up for an Individual License for the Service, available through the Site. For clarity, each individual may only have one Individual License at any one time unless explicitly approved in writing by Recorded Future.
• « Licence individuelle » désigne une licence qui donne à l’utilisateur la possibilité d’utiliser notre Service à des fins non commerciales via l’interface du Site. Les résultats de toutes les analyses effectuées dans le cadre d’une licence individuelle seront mis à la disposition du public et pourront être distribués par Recorded Future ailleurs.
• « Chercheur » désigne tout utilisateur enregistré qui a souscrit à une licence de chercheur pour le Service, disponible sur le Site.
• « Licence de chercheur » désigne une licence qui donne à l’utilisateur la possibilité d’utiliser notre Service à des fins non commerciales via l’interface du Site, ainsi que via l’API. Les résultats de toutes les analyses effectuées dans le cadre d’une licence de chercheur seront accessibles au public et pourront être distribués par Recorded Future ailleurs. L’utilisation du Service dans le cadre d’une Licence de chercheur est limitée par notre politique d’utilisation équitable.
• « Site » désigne Tria.ge, ou d’autres sites Web associés, tels que gérés par Hatching.
• « Utilisation de l’entreprise » désigne tout utilisateur enregistré qui a souscrit à une licence d’entreprise pour le service, disponible sur le site, ou qui a été invité à être inclus dans une licence d’entreprise préexistante.
• « Licence d’entreprise » désigne une licence qui offre à l’utilisateur la possibilité d’utiliser commercialement notre Service via l’interface du Site, ainsi que via l’API. L’utilisation du Service dans le cadre d’une Licence d’entreprise est régie par les présentes Conditions si aucun contrat de services individuel (remplaçant) entre Hatching ou Recorded Future et la société concernée n’a été mis en œuvre.

Tout Individu, Chercheur ou autre Utilisateur qui a l’intention d’utiliser Hatching à des fins commerciales doit d’abord en informer Recorded Future par écrit à hatching-support [at] recordedfuture [dot] com de toute utilisation de ce type. Recorded Future se réserve le droit d’imposer des frais pour une telle utilisation commerciale à tout moment.

(C) Le Client reconnaît que les Données du Client soumises à Hatching peuvent être analysées, publiées et partagées publiquement, ou avec d’autres tiers, dans le cadre de la fourniture du service. Ni Recorded Future ni Hatching ne peuvent être tenus responsables du contenu ou des informations qui peuvent apparaître incidemment dans ces soumissions ou être inclus dans des rapports générés automatiquement.

(D) Tous les résultats d’analyse (ou des parties de ceux-ci) générés par le biais du service sont la propriété intellectuelle protégée de Recorded Future.

(E) LES RÉSULTATS D’ANALYSE DE TOUS LES CONTENUS SOUMIS PAR LES UTILISATEURS DISPOSANT D’UNE LICENCE INDIVIDUELLE OU D’UNE LICENCE DE CHERCHEUR SONT PUBLICS. TOUS LES AUTRES RÉSULTATS D’ANALYSE DOIVENT ÊTRE RENDUS PUBLICS.

(F) Pour ceux qui ont des licences individuelles ou de recherche qui téléchargent des échantillons en masse, Recorded Future se réserve le droit de hiérarchiser les soumissions à sa seule discrétion.

9.18 Third-Party Content and/or Software. (A) The Service, and its Output, may include references or hyperlinks to other web sites or content or resources or email content. Recorded Future has no control over any web sites or resources which are provided by such third-parties. Customer acknowledges and agrees that Recorded Future is not liable for any loss or damage which may be incurred by Customer or other users as a result of the availability of those external sites, content, or resources, or as a result of any reliance placed by Customer on the completeness, accuracy or existence of any advertising, products or other materials on, or available from, such web sites or resources.

(B) Les Services peuvent incorporer certains logiciels tiers, qui sont concédés sous licence sous réserve des conditions générales de la licence tierce de ces logiciels tiers. Rien dans les présentes Conditions ne limite vos droits en vertu des termes et conditions de toute licence applicable à ces logiciels tiers ou ne vous accorde des droits qui les remplacent.

9.19 Attack Surface Intelligence Module. If your use of the Services includes the Attack Surface Intelligence Module, or related functionality, you hereby agree and consent that, upon your request, Recorded Future may perform non-intrusive scans of your external attack surface, including application and network penetration and vulnerability assessments potentially involving the following components: (A) threat identification (i.e., known vulnerabilities in hardware or software, in the system or application, and in required network services); (B) penetration and vulnerability analysis, testing and scanning; (C) assessment of the potential exploits and impacts; and (D) safeguard analysis such as code revisions, patches, fixes, configuration changes and compensation or other controls. When performing such non- intrusive scans, Recorded Future will exercise reasonable efforts to avoid disruption to your external infrastructure, and you hereby agree that Recorded Future will not be liable for any such disruptions.

9.20 Takedown Offerings. If your use of the Services includes takedown services as part of our Brand Intelligence Module, then you hereby authorize Recorded Future and our subcontractors and other third party service providers to serve as your agent when submitting takedown requests to the applicable entities. We respond to specific claims of copyright infringement by intellectual property owners or their approved agents, provided that sufficient information is given to substantiate such claims.

Consequently, Customer represents and warrants that it is the owner of the intellectual property that is the subject of the takedown, or is otherwise authorized to submit takedown requests for such intellectual property as the agent of the intellectual property owner. Furthermore, Customer agrees to comply with the Digital Millennium Copyright Act (“DMCA”) of 1998 with regards to takedowns and represents and warrants that all information provided by Customer in a takedown request provided to Recorded Future, its subcontractors, and/or third party service providers will be in accordance with the DMCA and that such takedown request is due to unauthorized use of Customer’s intellectual property or the intellectual property of the owner for which it is an agent. Notwithstanding Section 7 (Limitation of Liability), Recorded Future, its subcontractors, and its third party service providers will have no liability for any takedowns that are requested by Customer except for the willful misconduct of Recorded Future, its subcontractors, or its third party service providers. If Customer is requesting a takedown on behalf of an affiliate or as the agent of another party, Customer represents and warrants that it has the authority to do so and will indemnify Recorded Future, its subcontractors, and its third party service providers from any and all claims arising out of takedowns initiated and/or performed on behalf of such affiliates and/or other party.

9.21 Survival. Any obligations that have accrued prior to termination or expiration, and the following provisions of this Agreement, shall survive any termination or expiration hereof: Definitions, Recorded Future Entities, Introduction, Sections 1(B) and Sections 2 through 9.

SI VOUS ÊTES UNE PERSONNE REPRÉSENTANT UNE ENTITÉ, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ L’AUTORITÉ APPROPRIÉE POUR ACCEPTER LE PRÉSENT CONTRAT AU NOM DE CETTE ENTITÉ. VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER LE SERVICE ET NE POUVEZ PAS ACCEPTER LE PRÉSENT CONTRAT SI VOUS N’AVEZ PAS L’ÂGE LÉGAL POUR CONCLURE UN CONTRAT CONTRAIGNANT AVEC RECORDED FUTURE, SI VOUS NE DISPOSEZ PAS D’UNE TELLE AUTORITÉ OU SI VOUS N’AVEZ PAS LE DROIT D’UTILISER OU DE RECEVOIR LE SERVICE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

EFFECTIVE DATE: April 11, 2025